Description

Par (auteur) Mainguy, Daniel

Table of contents:

I. Les contrats portant sur une chose

Les contrats assurant le transfert de propriété de la chose
La vente
L”échange
Les autres contrats emportant transfert de propriété
Les contrats assurant l”usage de la chose
Le contrat de bail
Le contrat de prêt
Les contrats assurant la conservation de la chose : le dépôt

II. Les contrats de production et de distribution

Les contrats de production
Les contrats de distribution

III. Les contrats portant sur un service

Le contrat d”entreprise
Les règles communes du contrat d”entreprise
Les règles particulières à certains contrats d”entreprise
Le contrat de mandat
Les règles communes du contrat de mandat
Les règles spéciales du contrat de mandat

Biographical note:

Daniel Mainguy: Professeur à l”Université Paris I (Ecole de droit de la Sorbonne)

Un Cours complet et synthétique qui présente les contrats ayant un régime dérogatoire au droit commun.

Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les
contrats spéciaux classiques auxquels il convient d”ajouter
tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.).

Utile pour les
étudiants comme pour les
praticiens, cet ouvrage rend compte de cette
diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects
internationaux (la vente internationale de marchandises),
la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre les
grandes controverses en la matière.

Le plan organise
les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite
les différents types de contrats, en présentant pour chacun d”entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l”ouvrage tente de rendre compte de la
réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d”en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d”affaires.